Mentions légales

Le Conseil Rév. S.-É.-Perrey inc. ​

  • Le Conseil Rév. S.-É.-Perrey inc est un organisme incorporé à but non lucratif tel que défini dans la partie II de la Loi sur les compagnies de l’Île-du-Prince-Édouard.

  • Le siège social du Conseil Rév. S.-É.-Perrey inc.  est à DeBlois dans la province de l’Île-du-Prince-Édouard:
    119 ch. DeBlois 
    Tignish, Île-du-Prince-Edouard
    C0B 2B0

  • Autorité  L’assemblée générale annuelle est l’autorité suprême du Conseil Rév. S-É.-Perrey inc.
       

  • Composition:

  1. la présidence, la vice-présidence, le secrétariat, le trésorerie;

  2. les membres en fonction du Conseil d’administration;

  3. les membres individuels.elles;

  4. l’assemblée générale annuelle regroupe tous les membres du Conseil;

  5. toute personne invitée par le Conseil d’administration peut assister à l’Assemblée générale annuelle à titre d’observateur.trice.